Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

swissPassions
HAEHL Frédéric
ANSERMET Christine
MESTERMANN-LOREDAN Gianna

Numéro de dépôt :
3766288
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
swissPassions de HAEHL Frédéric

Présentation de la marque swissPassions

Déposée le 14 septembre 2010 par HAEHL Frédéric, ANSERMET Christine, MESTERMANN-LOREDAN Gianna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « swissPassions »

Les déposants sont HAEHL Frédéric domicilié(e) 65 rue Louis Blanc - 69006 - LYON - France, ANSERMET Christine domicilié(e) 58 route de St Jean - 1203 GENEVE - Suisse, MESTERMANN-LOREDAN Gianna domicilié(e) 4 rue du Pont Neuf - 1227 CAROUGE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAEHL Frédéric domicilié(e) 65 rue Louis Blanc - 69006 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque swissPassions est expirée depuis le 14 septembre 2020.

HAEHL Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : SWISSPASSIONS


HAEHL Frédéric - 65 rue Louis Blanc - 69006 - LYON - France

ANSERMET Christine - 58 route de St Jean - 1203 GENEVE - Suisse

MESTERMANN-LOREDAN Gianna - 4 rue du Pont Neuf - 1227 CAROUGE - Suisse


HAEHL Frédéric - 65 rue Louis Blanc - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542589 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 7 mars 2011 - Retrait total n°544513 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de café ou de thé, tous ces produits provenant de Suisse ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits provenant de Suisse ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, tous ces produits provenant de Suisse ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.